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"Parce que vous ne pensez pas pareil que nous"


|Le juge béninois à l’épreuve de l’aléa de la perception doctrinale

Publié par La revue2analck sur 11 Juillet 2013, 12:54pm

Catégories : #Les chroniques 2 la revue, #Les mots 2 @LNACK

|Le juge béninois à l’épreuve de l’aléa de la perception doctrinale

Je reconnais m’hasarder sur des contrées inconnues, mais avec les armes du bon sens ; j’ose espérer en revenir sans y perdre mon âme.

 

Car on a tendance à croire; à entendre le procureur général près la cour de cassation, dans l’interview qu’il a accordé au quotidien LNT, qu’il se serait érigé en dépositaire universel du droit ; alors qu’en réalité, Gilles SODONON, n’a fait que surfer sur un vague discours juridique fondé sur des nuances  terminologiques, qui ne sont que l’apanage de sa fonction.

 

C’est cette impression de ridicule ; avec lequel il semble traiter, l’avis de toutes ces voix « non qualifiées », néophytes, dame rumeur, et autres. Et qui à la lecture de son interview, me laisse le goût d’un certain sentiment indicible.

 

Aussi ai-je décidé de me mettre dans la peau d’une de ces voix profanes du droit ; pour oser apporter mon avis sur les propos de monsieur le procureur.

 

Je crois en effet que de scientifique, on ne saurait dans l’absolue, qualifier la norme juridique ; parce qu’à l’envers de la valeur scientifique, elle n’est pas immuable et universelle, quelque soit le système sous lequel on l’analyse.

 

Je ne suis pas certain que sous l’analyse des  différents grands systèmes du droit contemporain ; la même norme juridique, puisse arguer des mêmes attributs.

 

En effet la norme juridique est sujet à interprétation, une sorte  d’expression particulière de la compréhension, que le sujet qui s’en sert, en a ; au moment précis où il s’en justifie.

 

C’est une singularité à laquelle ne répond pas forcément la valeur scientifique, qui dans les mêmes conditions avec les mêmes paramètres, répond toujours aux mêmes résultats de sa mise en œuvre.

 

Ce qui ; sous le joug de la norme juridique, est loin d’être certain, à cause de l’aléa de la perception doctrinale.

 

Cette faculté reconnue à chaque praticien du droit ; de justifier, au moyen de la règle juridique ; mais également au regard de la perception et de la compréhension qu’il en a ; les faits qui lui sont  soumis.    

 

C’est ce qui explique le plus souvent sur une même affaire, la confrontation dans le prétoire, de deux théories juridiques, parfaitement défendables.

 

Et si je parle d’aléa de la perception doctrinale, c’est tout simplement parce que le juge décideur, à quelque niveau de juridiction qu’il se situe, y est également soumis.

 

En effet c’est de son adhésion à l’une ou l’autre des théories qui lui sont soumises ; ou peut-être même de sa réserve à leur égard, que se décidera l’issue du procès, ou son renvoi devant une juridiction supérieure.

 

La spécificité de la démonstration  que j’essaie de  prouver est encore plus marquante, quand on se situe au niveau de la cassation ; où justement ; les juges ne s’attachent qu’à l’examen exclusif, des théories juridiques avancées par l’une et l’autre des parties.

 

A ce niveau plus que tout autre, l’aléa de la perception doctrinale est encore justifié, dans la mesure où, en plus du hasard qui fera pencher la décision des juges de la haute juridiction, sur l’une ou l’autre des théories, les parties devront s’y soumettre ; car c’est le dernier degré de juridiction.

 

Je ne crois pas au regard de cette démonstration, pouvoir déceler la moindre démarche rigoriste qui caractérise les valeurs scientifiques.

 

Il n’est question que de relativité.

 

La relativité de l’appréciation que le juge fera de l’interprétation de la loi, qui lui sera soumise.

 

La relativité de l’appréciation objective, au cas par cas, des situations qui lui sont soumises, l’écarte de l’ankylose dont souffre la démonstration scientifique.

 

Non il n'y a rien de scientifique dans  la règle juridique.

 

 

@LNACK !

 

 

 

 

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